Marque enregistrée - Marque en vigueur

MA BOX NETALIS
NETALIS

Numéro de dépôt :
4555427
Date de dépôt :
28/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/05/2029
MA BOX NETALIS de NETALIS

Présentation de la marque MA BOX NETALIS

Déposée par voie électronique le 28 mai 2019 par NETALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MA BOX NETALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-25 du 21 juin 2019.

Le déposant est NETALIS domicilié(e) 4 Chemin de l'Ermitage - 25000 - BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAN AVOCATS AARPI, Monsieur Alexandre NAPPEY domicilié(e) 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS - France.

La marque MA BOX NETALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4555427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA BOX NETALIS arrivera à expiration en date du 28 mai 2029.

NETALIS a également déposé les autres marques suivantes : INFRALIS


NETALIS - 4 Chemin de l'Ermitage - 25000 - BESANCON - France


SCAN AVOCATS AARPI, Monsieur Alexandre NAPPEY - 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Équipement audiovisuel et de technologie de l'information; Dispositifs, amplificateurs et correcteurs optiques; Dispositifs de sûreté, de sécurité, de protection et de signalisation; Contenu enregistré; Dispositifs de navigation, de guidage, de traçage, de balisage et de cartographie; Appareils, instruments et câbles pour l'électricité; appareils et simulateurs didactiques; Instruments, indicateurs et contrôleurs de mesure, de détection et de surveillance ; câbles à fibres optiques ; fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux] ; supports de données optiques ; appareils de traitement de données ; terminaux de télécommunication ; terminaux de téléphones ; terminaux multimédia ; assistant numérique personnel ; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de textes, de données, de sons, d’images et d’images animées ; terminal numérique résidentiel (boîtier de connexion internet) ; récepteurs de flux numérique (internet) ; bornes relais pour réseau local sans fil ; bornes d’accès sans fil à un réseau de radiocommunication ; antennes ; satellites de télécommunications ; récepteurs de géolocalisation par satellites [GPS] ; logiciels ; logiciels pour le traitement de l’information ; logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d’utilisation de bases de données ; logiciels de fourniture d’accès à un service de messagerie électronique, à un réseau local sans fil, à un réseau informatique ou de transmission de données ; logiciels de fourniture d’accès à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type intranet) ; logiciels permettant de télécharger des images fixes et animées, du son, des données, de la musique, des messages électroniques ; appareils de saisie de textes, de données, de sons, d’images et d’images animées ; bases de données vocales ; ordinateurs ; serveurs informatiques ; terminaux informatiques ; réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type intranet) ; commutateurs téléphoniques ; modems ; connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique ; câbles électriques ou optiques ; centres serveurs de bases de données (logiciels) ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication ; supports de données magnétiques, optiques ; supports d’enregistrement de sons, d’images et de données; cartes à mémoire ; cartes à micro-processeur ; cartes magnétiques codées ou imprimées ; cartes à puce ; carte électronique d’accès à un réseau local sans fil ou à un réseau de radiocommunication ; appareils de contrôle d’accès; logiciels de contrôle d’accès à un service de télécommunication ; logiciels et appareils de télécommunications permettant de se connecter à des bases de données, à des réseaux locaux et à l'Internet ; appareils d’écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce ;

Services d'aide et de gestion des affaires et services administratifs; services de publicité, de marketing et de promotion; services de négociations commerciales et d'information commerciale de la clientèle; services d'analyses, de recherche et d'informations relatifs aux affaires ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; abonnement à un service d'assistance dans la mise en oeuvre des produits et services de radiotéléphonie et de téléphonie ; abonnements à un réseau local sans fil, notamment à courte distance ; abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, sons, images, images animées, notamment via un réseau sans fil, notamment à courte ou longue distance ; abonnements à une offre de connexion à Internet ; abonnements à un serveur de bases de données, abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; abonnements téléphoniques ; abonnements à un service de télécommunication ; abonnement à des services de transmissions de données par voies télématiques. abonnement à des bases de données télématiques ; abonnements à des bases de données informatiques ; services de mise à jour de bases de données (saisie) ; services d'information en matière de mise à jour de bases de données ; services d'enregistrement et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services de gestion de fichiers informatiques notamment de fichiers d'images, de sons ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; conseils en organisation et direction des affaires ; services de recherche d'informations commerciales pour des tiers dans des fichiers informatiques ; services de collecte d'informations commerciales pour des tiers ; distribution et diffusion de matériel publicitaire dans le cadre d'un programme de fidélisation à savoir d'appareils de télécommunications ; services de programmes relationnels, d'organisation d'opérations commerciales de fidélisation d'une clientèle ; services de programmes de fidélisation de clientèle ; informations, conseils commerciaux aux consommateurs ;

Services de télécommunications ; communications par réseaux de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services de communication téléphonique ; services téléphoniques ; services de diffusion (transmission) d’informations dans le domaine des télécommunications par voie téléphonique, radiotéléphonique, télématique, électronique ; services de diffusion et de fourniture (transmission) de contenus multimédias sur des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ; services de transmission d’informations par voie télématique ; services de communication entre terminaux d’ordinateurs ; services de communication par terminaux d’ordinateurs ; service de diffusion d’informations dans le domaine des télécommunications par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type intranet) ; services de fourniture d’accès à des centres serveurs nationaux et internationaux ; service de fourniture d'accès à Internet pour des utilisateurs; service de fourniture d'accès à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de fourniture de logiciels applicatifs non téléchargeables en ligne ; services de fourniture de logiciels applicatifs téléchargeables [services techniques de téléchargement de logiciels] ; services d’informations en matière de télécommunications ;

Location d’enregistrements sonores, de bandes vidéo, d’appareils audio, d’appareils vidéo ; Diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d’ordinateurs ; Diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ;

Services des technologies de l’information ; Services de conception ; Services scientifiques et technologiques ; Tests, authentification et contrôle de la qualité ; maintenance de logiciels d’ordinateurs ; services de conseillers en matière de sécurité des données ; consultation en matière de sécurité informatique ; sauvegarde externe de données ; stockage électronique de données ; récupération de données informatiques ; conseils et expertise technique dans le domaine des télécommunications et de l'informatique.